Mentions légales

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    GECKODE
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  1. Limitation de responsabilité

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L’utilisateur du site internet « LESITE » reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

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Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

  1. Propriété intellectuelle

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de la SOCIETE.

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l’autorisation expresse de la SOCIETE est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont la SOCIETE est producteur.

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Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de la SOCIETE est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle.

La SOCIETE ne saurait être responsable de l’accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau.

Tout litige en relation avec l’utilisation du site « LESITE » est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Montpellier.

 

  1. Données personnelles

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Dans cette charte de confidentialité, nous expliquons quels types de données personnelles sont susceptible d’être traité et dans quelle finalité. Nous expliquons également les choix que vous avez par rapport à notre traitement et la façon dont vous pouvez en apprendre davantage sur notre traitement et sur vos droits.

PORTÉE DE LA CHARTE DE CONFIDENTIALITÉ

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DONNÉES PERSONNELLES TRAITÉES

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